Procès pour épandage à proximité d'une école : relaxe prononcée

Historique

• Procès pour épandage à proximité d'une école : relaxe prononcée
  Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019
  Droit viticole
  Le parquet a requis la relaxe mercredi à Libourne (Gironde) au procès inédit...
  Source : www.pleinchamp.com
  Lire la suite
• Qu'est-ce que le groupement foncier viticole?
  Publié le : 12/02/2019 12 février févr. 02 2019
  Droit viticole
  Le groupement foncier viticole, appelé plus couramment GFV, est un groupement...
  Source : investir.lesechos.fr
  Lire la suite
• L'application du prélèvement à la source aux exploitants et salariés viticoles
  Publié le : 22/01/2019 22 janvier janv. 01 2019
  Droit viticole
  Le prélèvement de l’impôt sur le revenu à la source sera effectif dès janvier...
  Source : www.reussir.fr
  Lire la suite
• Viticulture / oenologie -Gestion Foncier - : Pourra t-on recruter sans peine des vendangeurs en 2019 ?
  Publié le : 04/01/2019 04 janvier janv. 01 2019
  Droit viticole
  Comme d'autres secteurs – bâtiment, restauration entre-autres - la viticultur...
  Source : www.vitisphere.com
  Lire la suite
• Les producteurs de Champagne victimes des droits de succession
  Publié le : 28/11/2018 28 novembre nov. 11 2018
  Droit viticole
  Le vignoble atteint un prix d'un million d'euros par hectare, obligeant les a...
  Source : www.lefigaro.fr
  Lire la suite
• Mise en examen de deux personnalités pour « prise illégale d'intérêts »
  Publié le : 09/10/2018 09 octobre oct. 10 2018
  Droit viticole
  Deux personnalités de la viticulture bordelaise ont été récemment mis en exam...
  Source : www.agrisalon.com
  Lire la suite