L’emploi saisonnier reste exonéré dans le vignoble en 2022
Publié le :
28/09/2021
28
septembre
sept.
09
2021
Source : www.vitisphere.comLe ministère de l’Agriculture annonce que les allègements de charges pour les Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi (TO-DE) seront de nouveau reconduits... Lire la suite
Historique
-
L’emploi saisonnier reste exonéré dans le vignoble en 2022
Publié le : 28/09/2021 28 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLe ministère de l’Agriculture annonce que les allègements de charges pour les...Source : www.vitisphere.com
-
Paris et Moscou s'entendent pour discuter de leur différend sur le champagne
Publié le : 22/09/2021 22 septembre sept. 09 2021Droit viticoleLa France et la Russie ont accepté d'engager des pourparlers pour résoudre le...Source : www.reuters.com
-
Avance remboursable à destination des entreprises de l’aval des filières arboricoles et viticoles
Publié le : 14/09/2021 14 septembre sept. 09 2021Droit viticoleÀ la suite des pertes de récoltes provoquées par les épisodes de gel d’avril...Source : www.lot.gouv.fr
-
Foncier viticole : prix moyen des vignes en 2020, de fortes disparités selon les appellations
Publié le : 07/09/2021 07 septembre sept. 09 2021Droit viticoleFini l’envolée des prix du foncier viticole ? La crise sanitaire a mis un cou...Source : www.francetransactions.com
-
Boissons spiritueuses : modifications relatives à l’étiquetage
Publié le : 31/08/2021 31 août août 08 2021Droit viticoleDeux règlements européens en date du 27 mai 2021 et publiés au JOUE du 12 aoû...Source : www.actualitesdudroit.fr
-
Les viticulteurs pourront déroger à la réglementation sur les traitements à base de cuivre pour lutter contre le mildiou
Publié le : 24/08/2021 24 août août 08 2021Droit viticoleL’ensemble des viticulteurs, que ce soit en viticulture biologique ou convent...Source : www.lemonde.fr