
Transmission de patrimoine : les atouts de l'assurance-vie
Publié le :
26/09/2018
26
septembre
sept.
09
2018
Source : patrimoine.lesechos.frLa souscription d'un contrat d'assurance-vie reste une piste à ne pas négliger pour son régime fiscal toujours avantageux en termes de transmission... Lire la suite
Historique
-
Transmission de patrimoine : les atouts de l'assurance-vie
Publié le : 26/09/2018 26 septembre sept. 09 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionLa souscription d'un contrat d'assurance-vie reste une piste à ne pas néglige...Source : patrimoine.lesechos.fr
-
Développement du travail à façon, insécurité juridique
Publié le : 25/09/2018 25 septembre sept. 09 2018Droit ruralLe développement du travail à façon est une réalité de plus en plus visible....Source : www.entraid.com
-
Etiquetage des vins : la difficile protection juridique des « mentions traditionnelles »
Publié le : 25/09/2018 25 septembre sept. 09 2018Droit viticoleParmi les informations obligatoires et facultatives figurant sur les étiquett...Source : www.vitisphere.com
-
La viticulture fortement touchée par la fin des exonérations de charges
Publié le : 19/09/2018 19 septembre sept. 09 2018Droit viticolele gouvernement Macron prévoit, dans le cadre de son projet de loi de finance...Source : www.vitisphere.com
-
Faut-il réformer les droits de succession ?
Publié le : 19/09/2018 19 septembre sept. 09 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionL’idée de valoriser le travail plutôt que l’héritage divise les partis, même...Source : www.leparisien.fr
-
Abattages et dégâts de sangliers : état des lieux par département
Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018Droit ruralUn comité de lutte contre les dégâts de gibier est installé par le ministère...Source : www.web-agri.fr