Projet de décret pour plus de transparence sur l'origine des miels

Historique

• Les difficultés de la transmission de l'exploitation viticole
  Publié le : 24/09/2019 24 septembre sept. 09 2019
  Droit viticole
  Les outils fiscaux pour aider à la transmission des exploitations viticoles n...
  Source : www.vitisphere.com
  Lire la suite
• Investissement dans le vin : éviter les fraudes
  Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019
  Droit viticole
  Thomas Hébrard, Président-fondateur de U'Wine, met en garde les investisseurs...
  Source : www.ideal-investisseur.fr
  Lire la suite
• Projet de décret pour plus de transparence sur l'origine des miels
  Publié le : 11/09/2019 11 septembre sept. 09 2019
  Droit rural / Alimentation et animaux
  Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et...
  Source : agriculture.gouv.fr
  Lire la suite
• Apport et mise à disposition du bail rural à une société
  Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  Le statut du fermage permet à un fermier (preneur) d’exploiter des terres lou...
  Source : www.paysan-breton.fr
  Lire la suite
• La codification des vins dits naturels reste inaboutie
  Publié le : 03/09/2019 03 septembre sept. 09 2019
  Droit viticole
  Depuis l’arrêt des travaux, début 2018, sur la définition des vins nature, “r...
  Source : www.vitisphere.com
  Lire la suite
• Qu'est-ce qu'un quasi-usufruit ?
  Publié le : 21/08/2019 21 août août 08 2019
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  Le quasi-usufruit C’est un usufruit qui porte sur des choses consomptibles qu...
  Source : www.legifiscal.fr
  Lire la suite