Décès : les droits de succession | Le Revenu

Historique

• LA LETTRE DU DROIT RURAL - 1er trimestre 2018 – N° 66 par l'Association française de Droit Rural
  Publié le : 24/07/2018 24 juillet juil. 07 2018
  Droit rural
  ÉDITO "Faut-il réécrire l’article L 311-1 ?  Jusqu’à la loi n° 88-1202 du 30...
  • ldr-n66---1er-trimestre-2018.pdf
  Lire la suite
• DGCCRF - Contrôle des vins étrangers sans indication géographique (VSIG) | Le portail des ministères économiques et financiers
  Publié le : 20/07/2018 20 juillet juil. 07 2018
  Droit viticole
  La DGCCRF a mené, en 2016 et 2017, une enquête de grande ampleur afin de véri...
  Source : www.economie.gouv.fr
  Lire la suite
• Divorce : ne pas gérer utilement son patrimoine peut justifier la suppression d’une rente viagère - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 19/07/2018 19 juillet juil. 07 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  Les juges peuvent supprimer la rente viagère versée à titre de prestation com...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - L'Ordre national des vétérinaires
  Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018
  Droit rural
  La DGAl rappelle aux apiculteurs leur obligation de réaliser leur déclaration...
  Source : www.veterinaire.fr
  Lire la suite
• Décès : les droits de succession | Le Revenu
  Publié le : 03/07/2018 03 juillet juil. 07 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  La transmission d'un patrimoine a un coût fiscal qui varie selon le lien de p...
  Source : www.lerevenu.com
  Lire la suite
• La Marianne ne sera plus obligatoire sur les capsules
  Publié le : 27/06/2018 27 juin juin 06 2018
  Droit viticole
  En France, la circulation des vins était conditionnée à l'apposition d'une CR...
  Source : www.vitisphere.com
  Lire la suite