Actus Juridique
Vin et vice caché
Publié le :
20/04/2022
20
avril
avr.
04
2022
Source : actu.dalloz-etudiant.frAu mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût du vin qui leur avait été servi lors du dîner, par ailleurs délicieux. Ils en avaient fait part aux jeunes mariés, lesquels avaient également été fort déçus de ce cépage, à l’instar de tous les autres convives, ayant gardé un souvenir de ce breuvage aussi épouvantable que celui de la migraine dont ils avaient souffert les jours suivants. Le couple s’en était plaint auprès du négociant en vin... Lire la suite
Historique
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Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022Droit viticoleDouyin, l'application chinoise de streaming vidéo qui compte 600 millions d'u...Source : www.vitisphere.com
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Vins, spiritueux et produits agricoles : Les indications géographiques renforcées afin de maintenir un niveau élevé de qualité et de protection
Publié le : 26/04/2022 26 avril avr. 04 2022Droit viticoleLa Commission européenne a adopté sa proposition de révision du système d...Source : www.agro-media.fr
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Le dispositif d'abandon des terres incultes aux communes est-il constitutionnel ?
Publié le : 21/04/2022 21 avril avr. 04 2022Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLes Sages vont être amenés à se prononcer sur le dispositif permettant aux pr...Source : www.efl.fr
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Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022Droit viticoleAu mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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Exploitants agricoles : vous pouvez déposer votre déclaration Pac
Publié le : 13/04/2022 13 avril avr. 04 2022Droit ruralComme chaque année à cette époque, les exploitants agricoles doivent procéder...Source : cabinet-rs.expert-infos.com