Actus Juridique
Etude de l'INSSE sur les prix des produits agricoles en avril 2020
Publié le :
01/07/2020
01
juillet
juil.
07
2020
Source : www.insee.frEn avril 2020, les prix agricoles à la production augmentent de 1,9 % par rapport à avril 2019. Hors fruits et légumes, ils diminuent de 1,2 % sur un mois et de 0,9 % sur un an... Lire la suite
Historique
-
Une société coopérative agricole constituée avant le 1er juillet 1978, et non immatriculée avant le 1er novembre 2002, perd sa personnalité morale
Publié le : 10/02/2021 10 février févr. 02 2021Droit rural / Coopératives agricolesPar application de l’article L. 521-1 du Code rural et de la pêche maritime,...Source : www.aurep.com
-
Etude de l'INSSE sur les prix des produits agricoles en avril 2020
Publié le : 01/07/2020 01 juillet juil. 07 2020Droit rural / Coopératives agricolesEn avril 2020, les prix agricoles à la production augmentent de 1,9 % par rap...Source : www.insee.fr
-
Quelle implantation possible des silos de maïs par rapport aux habitations ?
Publié le : 11/12/2019 11 décembre déc. 12 2019Droit rural / Coopératives agricolesRéponse du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation : L’implantation d...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Obligation légale de nettoyage de la route après le passage d’engins agricoles
Publié le : 04/12/2019 04 décembre déc. 12 2019Droit rural / Coopératives agricolesC’est une obligation légale à laquelle il n’est pas facile de se conformer en...Source : www.lebetteravier.fr
-
Réforme de la PAC : Il y a t'il des avantages à mettre en place un bonus/malus environnemental ?
Publié le : 30/10/2019 30 octobre oct. 10 2019Droit rural / Coopératives agricolesFrance Stratégie préconise de revoir la Politique agricole commune en assuran...Source : www.pleinchamp.com