Actus Juridique
Viticulture : des drones pour traiter les terrains trop pentus
Publié le :
28/01/2020
28
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01
2020
Source : toulouse.latribune.frLa startup toulousaine Dron'Aero développe des drones autonomes pour les viticulteurs qui ne peuvent pas traiter leurs vignes par tracteur. Équipés d'un système de navigation et d’une base de recharge automatique, les engins volants permettent de brumiser avec précision les produits de traitement sur demande... Lire la suite
Historique
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La DEP : nouvelle épargne de précaution pour les agriculteurs et viticulteurs
Publié le : 04/02/2020 04 février févr. 02 2020Droit viticoleIssue de la loi de finances 2019, la déduction pour épargne de précaution (DE...Source : www.pleinchamp.com
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Viticulture : des drones pour traiter les terrains trop pentus
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit viticoleLa startup toulousaine Dron'Aero développe des drones autonomes pour les viti...Source : toulouse.latribune.fr
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État des lieux et évolutions possibles de la réserve héréditaire
Publié le : 23/01/2020 23 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionSituée à la croisée du droit d’hériter et du droit de disposer, la réserve hé...Source : www.justice.gouv.fr
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Défaut du devoir d'information et de conseil du cultivateur
Publié le : 16/01/2020 16 janvier janv. 01 2020Droit rural / Alimentation et animauxLe fabricant d'un produit nouveau manque à son devoir d'information et de con...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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Nouvelles distances de non-traitement qu'est ce qu'il faut savoir ?
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit ruralDroit rural / Alimentation et animauxLe 1er janvier 2020 est entré en vigueur l’Arrêté du 27 décembre 2019 relatif...
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Non-renvoi de QPC : action en recherche judiciaire de paternité hors mariage
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineLa Cour de cassation décide de ne pas renvoyer au Conseil constitutionnel une...Source : www.juridiconline.com