Actus Juridique
Vin et vice caché
Publié le :
20/04/2022
20
avril
avr.
04
2022
Source : actu.dalloz-etudiant.frAu mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût du vin qui leur avait été servi lors du dîner, par ailleurs délicieux. Ils en avaient fait part aux jeunes mariés, lesquels avaient également été fort déçus de ce cépage, à l’instar de tous les autres convives, ayant gardé un souvenir de ce breuvage aussi épouvantable que celui de la migraine dont ils avaient souffert les jours suivants. Le couple s’en était plaint auprès du négociant en vin... Lire la suite
Historique
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Vin et vice caché
Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022Droit viticoleAu mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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Exploitants agricoles : vous pouvez déposer votre déclaration Pac
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Validé hors AOC, le voile d'hivernage contre le gel testé en vignes d'appellation
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Obligation naturelle d’un héritier à exécuter un vœu exprimé par le testateur
Publié le : 31/03/2022 31 mars mars 03 2022Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionUn père ayant exprimé par testament le vœu que ses enfants puissent se servir...Source : www.efl.fr